Un projet du Réseau Francophone de Diffusion du Droit

LegiGlobe présente, en français, sur l’internet, les systèmes juridiques dans le monde. Le fonds éditorial de lancement regroupe environ 150 présentations juridiques d’États et des dizaines de notes de droit comparé.

Le projet est un développement du Réseau Francophone de Diffusion du Droit (RF2D) réalisé avec le soutien de l’Organisation internationale de la Francophonie. Les membres du RF2D et ses partenaires présents et à venir pourront assurer la mise à jour des contenus et l’ajout d’informations, cette possibilité est également ouverte aux juristes francophones intéressés qui peuvent nous contacter.

À la volonté de ses utilisateurs, et en conformité avec les avertissements juridiques, LegiGlobe constituera un relai où les contenus (fiches pays mais également notes de droit comparé) pourront être reproduits, traduits et adaptés à d’autres espaces d’informations juridiques. Toutes les normes et formats techniques favorisant la propagation des informations seront mis en œuvre afin de faciliter la diffusion des informations et de souligner le travail réalisé par les promoteurs du projet.

Le Réseau francophone de diffusion du droit renouvelle son bureau.

Le Réseau francophone de diffusion du droit (RF2D) s’est réuni à Paris dans les locaux de l’Organisation Internationale de la Francophonie, le 28 mai 2018, à la veille des Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie, afin de réviser ses statuts et élire un nouveau bureau dans le cadre de la stratégie francophone renouvelée.

Les membres du réseau venus du Cameroun, de Côte d’Ivoire, de France, de Madagascar, du Niger, de République Démocratique du Congo et du Tchad ont procédé à la révision des statuts afin d’assurer l’élargissement du réseau, le développement des partenariats et créer un vivier d’experts en matière de diffusion du droit : les matières visées en priorité sont celles du droit des affaires, le droit OHADA, la santé publique et les droits de la personne.

Les partenaires de la Commission des Nations unies pour le droit commercial international (CNUDCI), l’Association pour l’unification du droit en Afrique (UNIDA) et l’Académie de droit international de La Haye ont assisté à l’ouverture des travaux.

Fatimata Moroh Diakite du Niger, a été élue présidente du Réseau pour un mandat de 3 ans.

Le nouveau bureau élu est composé comme suit :

Présidence : Niger ;

Vice-Présidence : RDC ;

Secrétariat général : Côte d’Ivoire ;

Trésorier : Tchad ;

Commissariat aux comptes : Madagascar. ;

Coopération : France.